Arrêtés municipaux
2026
Documents à télécharger
- Arrêté 2026-09 – Fermeture temporaire chemin d’exploitation
- Arrêté 2026-08 – Interdiction de dépôt sauvage
- Arrêté 2026-07 – Occupation de l’église
- Arrêté 2026-06 – Occupation lavoir
- Arrêté circulation 2026-05 – Travaux plomb
- Arrêté municipal n°2026-04 – Fermeture temporaire du Chemin de la Grande Maison
- Arrêté municipal n°2026-03 – Réglementation provisoire du stationnement – Place de l’Église
2025
Documents à télécharger
- Arrêté n°3PAT/57-2025 modifiant l’arrêté préfectoral n°3PAT/52-2025 du 2 décembre 2025
- Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1949
- Arrêté provisoire de circulation n°2025-60
- Arrêté temporaire n°2025-55
- Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1717
- Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1709
- Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1708
- Arrêté temporaire n°2025-54
- Arrêté provisoire de circulation n°2025-53
- Arrêté provisoire de circulation n°2025-28
- Arrêté provisoire de circulation n° 2025-32
- Arrêté provisoire de circulation et stationnement – n°2025-37
- Arrêté du Maire n°2025-40 : fermeture provisoire de l’école JP Meslé
- Arrêté municipal n°2026-04 – Réglementation temporaire de fermeture du Chemin de la Grande Maison – Travaux de curage du Ru